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Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

Le PLU est disponible en cliquant ICI

Pour information, les documents les plus consultés sont 4.2 (Plan) et 4.3 (Règlement).

Le contenu :
1 Rapport de présentation
   Rapport 02-03-2017
2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3 Orientations d’Aménagement (2 documents - OAP Plan et OAP)
4.1 Partie graphique : zones, prescriptions
4.2 Partie graphique : zones, indications
4.3 Partie écrite
5 Annexe
5.1 Plan des servitudes d’utilité publique
5.2 Liste des servitudes d’utilité publique
5.3 Plan de Prévention des Risques Inondation de l’Ozon (PPRI) , 4 documents
5.5 Itinéraires randonnées et VTT
5.6 Liste des lotissements de plus de 10 ans dont le règlement a été maintenu
5.7 Notice
5.8 Schéma du réseau pluvial et zonage d’assainissement, volet pluvial
5.9 Schéma du réseau d’alimentation en eau potable (AEP)

+ 5 arrêtés, 3 délibérations, la carte des aléas, le Plan RTE et le plan SEDI des réseaux HTA et BT


QU'EST-CE QUE L'URBANISME ?

L’urbanisme intervient dans les domaines suivants :

Le droit des sols et l'urbanisme réglementaire :

  • Accueil du public : cadastre, enquêtes publiques, Plan d'Occupation du Sol (POS) / Plan Local de l'Urbanisme (PLU)
  • Instruction des Certificats d'urbanisme, permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, permis de démolir
  • Contentieux de l'urbanisme

La planification urbaine :

  • Etudes, proposition, élaboration, et suivi de projets : PLU et Projets d'aménagement

Le foncier :

  • Suivi des déclarations d'intention d'aliéner
  • Préemption, acquisition et cession de biens

Le classement des voies privées dans le domaine public communautaire.

Les déplacements urbains et notamment les transports publics :

  • Concertation, suivi des projets, caractérisation des besoins

La gestion administrative des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).



Permanences Urbanisme

Permanence  Urbanisme lundis de 16h à 18h sans rendez-vous.

Vous pouvez également rencontrer Mme Geneviève BEGOUEN-DEMEAUX , Adjointe à l'urbanisme, en dehors de ce créneau mais uniquement sur rendez-vous.

N'hésiter pas à lui formuler vos demandes par mail: rf/nicnelav-eiriam//emsinabru